Préjudice écologique


Le Patriarche Bartholomée s'est référé particulièrement à la nécessité de se repentir, chacun, de ses propres façons, de porter préjudice à la planète, parce que « dans la mesure où tous nous causons de petits préjudices écologiques», nous sommes appelés à reconnaître «notre contribution – petite ou grande – à la défiguration et à la destruction de la création1


Pape François



Pour le droit civil traditionnel, tout dommage doit être certain, direct et personnel pour être reconnu réparable dans le cadre de la responsabilité civile. Le "préjudice écologique" introduit clairement dans le droit l'atteinte aux « actifs environnementaux non marchands ». Il rend ce préjudice objectif pour le droit civil. Antérieurement, le préjudice ne pouvait être que subjectif, c'est-à-dire nécessairement directement associé à une "victime" humaine. Atteinte au droit de la personne comme l'exigeait le droit commun de la responsabilité ; alors que la nature est considérée comme Res nullius et donc comme souffrant de préjudices écologiques sans "caractère personnel", il fallait justifier d'un préjudice personnel pour espérer réparation d'un dommage environnemental. Autrement dit, la réparation du préjudice écologique se faisait « par ricochet, classiquement admis par la jurisprudence ». Le droit civil peut maintenant prendre en compte le préjudice écologique pur2.


Derrière le jargon comptable, on reconnaît en l’idée de dommages environnementaux objectifs celle de valeur intrinsèque affirmée par la convention de 1992. Sa rationalisation la plus simple, la plus claire et la plus pertinente sur le plan historique reste celle de John Cobb3 : parce que Dieu a créé l’environnement. Bon4. Il ne suffit plus d’indemniser les victimes des dégâts que nous causons à autrui, il faut indemniser Dieu aussi. Ou du moins leurs représentants. Car Dieu ne descendant pas de son nuage pour expliquer dans les détails en quoi consiste cette valeur intrinsèque, il s’est formé une caste de prêtres pour interpréter sa volonté, mélange hétéroclite de scientifiques militants, d’ONG, d’autorités administratives et de juges complaisants qui bâtissent une jurisprudence adaptée au nouveau culte. Les jugements de valeurs n’émanent plus des citoyens et de leurs élus. C’est la mort de la démocratie humaniste et l’avènement de la biocratie naturiste.

Le cheminement logique pour le comprendre est simple :

Dans nos lois comme dans le discours dominant trône la sémantique édénique.

Il en découle l’idée de valeur intrinsèque de l’environnement et de ses composants.

Il en découle leur personnalisation juridique.

Il en découle des concepts tels que le préjudice environnemental ou l’écocide.

Il en découle la mort de l’humanisme et de la démocratie.


Voici venu l’ère de la biocratie.

Dans le monde réel, aveugle et inconscient, et dans une vision humaniste, il n’existe aucune justification possible qui ne soit liée à des dommages humains. Mais l’humanité n’est plus la mesure de toute chose et l’idée que nous vivons dans une création divine intrinsèquement bonne nous domine à nouveau. Légalement. Les ONG environnementales ont reçu le droit de se porter partie-civile dans des affaires impliquant ce principe. Des personnes humaines peuvent être condamnées à indemniser ces organisations sur bases de dégâts idéologiques, inquantifiables et inexistants sur le plan humain. Petit à petit, l’humanité s’exclut elle-même de son propre droit. Nous nous enfonçons chaque jour un peu plus dans une théocratie qui s’ignore : la biocratie.

Au fait, ne pourrait-on demander des indemnités pour les dommages que l’environnement inflige à l’humanité? À travers les ONG qui le protègent par exemple. Que n’invoque-t-on pas le droit à un environnement sain inventé par la cour européenne des droits de l’homme pour nous protéger de ses méfaits !

Éradiquer les ours et les loups dans les zones peuplées de personnes humaines ou de bétail par exemple . Pourquoi-pas ? Parce que les droits humains passent après ceux du Veau d’or !


1Message pour la Journée de prière pour la sauvegarde de la création (1er septembre 2012) – tiré de Laudato Si’

2Wikipedia

3Dans BioDiversity, chapitre 55

4Exemplaire de ceci est une décision de la cour d’appel de Liège de 2021 qui stipule que : Le dommage écologique peut être défini comme étant le dommage causé directement au milieu pris en tant que tel indépendamment de ses répercussions sur les personnes et sur les biens.